Aujourd’hui, nous nous éloignons un peu de l’airsoft et des répliques d’armes pour nous intéresser à la coutellerie. De plus en plus de personnes s’intéressent aux couteaux et en achètent. Il peut s’agir de collectionneurs, d’amateurs de survivalisme ou de bushcraft, etc. Il existe ainsi différentes variétés de couteaux comme les couteaux de poche, les couteaux tactiques, les poignards, etc. Si vous collectionnez les couteaux, ils sont probablement rangés dans un coffre ou dans une vitrine. Mais, si vous vous intéressez à la coutellerie pour des activités de plein air comme le bushcraft, vous pouvez légitimement vous interroger sur les conséquences judiciaires auxquelles vous vous exposez en vous promenant avec un couteau. Plus généralement, quelle est la réglementation en matière de port d’un couteau ? C’est ce que nous allons tenter d’éclaircir dans cet article.
Les couteaux, une arme de catégorie D
Depuis le 6 septembre 2013, date de mise en application de la loi du 6 mars 2012 relative à l’établissement d’un contrôle des armes modernes, simplifié et préventif, les couteaux sont considérés comme des armes de catégorie D. Auparavant, ils étaient classés comme armes de 6ème catégorie.
Qu’implique cette classification en arme de catégorie D ? Les couteaux sont en vente libre pour les personnes majeures. Il faut donc avoir 18 ans pour pouvoir acheter un couteau en ligne ou en magasin.
Autre conséquence de la qualification des couteaux en armes, c’est l’application de l’interdiction du port d’armes sauf pour raisons professionnelles ou autres raisons légitimes.
D’ailleurs le décret du 30 juillet 2013 prévoyait, à l’origine, que le port d’une arme en vente libre de catégorie D constituait une contravention de 4ème classe pouvant être sanctionnée par une amende d’un montant maximal de 750 €. Cette sanction a été alourdie par un amendement. Les textes stipulent désormais que les armes de catégories D (en vente libre ou réglementée) ne peuvent être portées ou transportées sans motif légitime. Le non-respect de cette disposition peut être sanctionné par une amende de 15 000 € et un an d’emprisonnement. Ces sanctions sont doublées si le transport de l’arme a lieu en voiture ou en moto par au moins deux personnes.
Une application factuelle de la législation relative au port d’un couteau
La lecture de ces dispositions législatives a de quoi inquiéter les passionnés de survivalisme ou de bushcraft qui gardent leur couteau pliant sur eux ou qui le prennent pour un bivouac dans les bois.
Mais, dans la pratique, la situation est appréciée au cas par cas par les forces de l’ordre. Il existe une certaine tolérance dès lors que les individus en possession d’un couteau n’ont pas de comportement suspect. De plus, les forces de l’ordre n’adopteront pas la même attitude face à un individu ayant son couteau Opinel sur lui et un autre qui se balade avec un poignard.
Toujours est-il qu’il convient de prendre quelques précautions lors du port ou du transport de votre couteau. En voiture, mettez-le dans un sac ou dans une mallette dans le coffre. A pied, évitez de le porter à la ceinture ou dans la poche. Il est préférable qu’il trouve sa place dans votre sac. Par ailleurs, ne le prenez que lorsque vous allez faire des activités de plein air comme un bivouac et non pour vous balader en centre-ville.
